Protection et politique de confidentialité du site orthopaedic.studio
Orthopaedic Studio® S.A.S., enregistré au RCS de Lyon (France) sous le numéro 893 385 005, domicilié 315 allée des Hêtres à Limonest (69760) en France, traite des Données Personnelles (telles que définies ci-dessous) de personnes naviguant sur le site https://orthopaedic.studio (le « Site »).
Cette politique de confidentialité (« Politique de Confidentialité ») a pour objet d’informer toutes les personnes physiques concernées (« Vous » ou « Votre/vos ») sur la manière dont Orthopaedic Studio® collecte et utilise les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : www.orthopaedic.studio (ci-après le « Site »), et sur les moyens dont vous disposez pour contrôler cette utilisation.
I. INTRODUCTION
La confidentialité et la sécurité de vos données personnelles sont une priorité. Le but de cette politique de confidentialité est de vous expliquer de manière transparente pourquoi nous collectons, stockons, partageons et utilisons vos données personnelles. Nous vous présenterons également les outils de contrôle et de choix dont vous disposez pour déterminer quand et comment vos données sont partagées.
II. CHAMP D’APPLICATION DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Cette politique de confidentialité décrit les principes et les lignes directrices applicables à la protection des données personnelles collectées, sur ou à travers le Site et les services.
Orthopaedic Studio® collecte des données personnelles en ligne (y compris par courrier électronique) ou hors connexion ; la présente politique de confidentialité s’applique quel que soit le mode de collecte ou de traitement.
La notion de données personnelles (les « Données Personnelles ») désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne est identifiable dès lors qu’elle peut être identifiée, directement ou indirectement, en particulier par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.
Les données non-personnelles correspondent à des informations ne permettant pas d’identifier une personne.
Le Site et les conditions d’utilisation des services, qui peuvent être consultés sur le Site , sont concernés par cette politique de confidentialité. Votre utilisation du site et de ses services, ainsi que toute donnée personnelle que vous accepterez de communiquer sur le Site ou à travers les services, sont soumises aux termes de cette politique de confidentialité et de ses conditions d’utilisation.
III.DONNÉES COLLECTÉES
Leurs données personnelles peuvent inclure :
- Adresse I/P
- Cookies
- Toute autre donnée personnelle pouvant s’avérer pertinente aux fins énoncées ci-après.
D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à Orthopaedic Studio®. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. Vous pouvez modifier l’ensemble de ces données collectées à n’importe quel moment de votre navigation sur le Site Orthopaedic Studio® en suivant les indications écrites dans le paragraphe IV. 2. d.
Orthopaedic Studio® peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner certains champs (ci-après vos « Informations Personnelles ») :
- Votre prénom et nom de famille ;
- Votre adresse de courrier électronique ;
- Votre numéro de téléphone ;
- Le département qui vous intéresse ;
- La manière dont vous avez connu Orthopaedic Studio®
- L’apport personnel que vous souhaitez consacrer à votre projet
- Un message personnel que vous souhaitez nous adresser
En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par Orthopaedic Studio®, aux fins indiquées au point 2 ci-après ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Orthopaedic Studio® vous informe des points suivants :
- Identité du responsable du traitement
Le responsable du traitement est la société Orthopaedic Studio®, ayant son siège social au 315 allée des Hêtres 69760 Limonest – France. Tél. : + 33 (0)4 72 34 14 66 ; Email : contact@orthopaedic.studio
- Finalités du traitement
Orthopaedic Studio® est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :
- aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé de recevoir (demande d’informations sur le concept de la franchise) ; et/ou
- aux fins de vous transférer votre candidature à une agence Orthopaedic Studio® de votre département (dépôt de candidature pour un secteur) ; et/ou
- aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies) ; et/ou
- aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différentes questions relatives à Orthopaedic Studio® ; et/ou
- aux fins de reconnaître que vous avez communiqué vos données personnelles pour ne pas avoir à le faire à chaque page web
- aux fins de permettre à Orthopaedic Studio® d’améliorer son site.
- Destinataires
Seul Orthopaedic Studio® ou une autre filiale du Groupe est destinataire de vos informations personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels Orthopaedic Studio® fait appel. Ni Orthopaedic Studio®, ni quelconque de ses sous-traitants, ne possèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son site.
- Durée de conservation
Vos informations personnelles sont conservées par Orthopaedic Studio®uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus. Les périodes de conservation peuvent varier en fonction des catégories de données et des traitements. Si la finalité de la collecte est achevée, la durée de conservation ne saurait excéder en tout état de cause 24 mois.
- Droit Informatique et Libertés
Vous disposez des droits suivants concernant vos informations personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse email contact@orthopaedic.studio , ou adressant un courrier à Orthopaedic Studio® à l’adresse postale suivante 315 allée des Hêtres 69760 Limonest.
Droit d’accès et de communication des données
Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent. Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Orthopaedic Studio®, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par mail) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).
Orthopaedic Studio® vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique). Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).
Droit de rectification des données
Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes. Egalement, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires. Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
Droit d’opposition
L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes : Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
- Délais de réponse
Orthopaedic Studio® s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.
- Destinataires des données
Vos Données Personnelles peuvent être transmises à et utilisées par une Société du Groupe aux fins énoncées à l’article 2 de la présente Politique de Confidentialité.
Lorsque Orthopaedic Studio® prend connaissance qu’un tiers, qui a reçu des Données Personnelles de la part de Orthopaedic Studio® aux fins énumérés à l’Article 2, utilise ces Données Personnelles en ne respectant pas cette Politique de Confidentialité ou la loi applicable, Orthopaedic Studio® prendra des mesures appropriées pour prévenir ou arrêter de telles pratiques.
- Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne
Orthopaedic Studio® vous informe qu’il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site (à l’exception du formulaire vous permettant d’exercer vos droits Informatique et Libertés qui est proposé et exploité par Orthopaedic Studio®).
- Plainte auprès de l’autorité compétente
Si vous considérez que Orthopaedic Studio® ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant :
- Résolution des conflits
Bien qu’ayant mis en place des sauvegardes raisonnables afin de protéger les Données Personnelles, Orthopaedic Studio® reconnait toutefois qu’il n’y a pas de méthodes totalement infaillibles pour transmettre ou stocker ces Données Personnelles.
Toutefois, Orthopaedic Studio® est soucieuse de garantir la protection des Données Personnelles : si vous avez une raison de croire que la sécurité de Vos Données Personnelles est compromise ou fait l’objet d’une utilisation abusive, Vous devez contacter Orthopaedic Studio® via l’adresse suivante : contact@orthopaedic.studio
Orthopaedic Studio® instruira les réclamations concernant l’utilisation et la divulgation de Données Personnelles et tentera de les résoudre conformément aux principes de cette Politique de Confidentialité.
L’accès non autorisé à des Données Personnelles ou leur mauvaise utilisation peut constituer une infraction aux termes de la législation locale.
Si Vous résidez dans l’Union Européenne, le Lichtenstein, la Norvège ou l’Islande, Vous avez le droit de déposer une demande auprès de Votre autorité de protection des données.
IV.DONNÉES POLITIQUE RELATIVES AUX COOKIES
Lors de votre première connexion sur le site web de Orthopaedic Studio®, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)
- Informations générales sur les cookies présents sur le site de Orthopaedic Studio®
Orthopaedic Studio®, en tant qu’éditeur du présent site web, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet. Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.
Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque Orthopaedic Studio® a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.
Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous la liste des différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web de Orthopaedic Studio®, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.
- Configuration de vos préférences sur les cookies
Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment. Lors de votre première connexion sur le site web de Orthopaedic Studio®, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site web de Orthopaedic Studio® (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « X » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.
Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.
a. Les cookies exemptés de consentement
Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique.
Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Orthopaedic Studio®.
b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement
Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies publicitaires (auxquels Orthopaedic Studio® n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné.
Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de Orthopaedic Studio®, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site de Orthopaedic Studio® :
Facebook et Instagram, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR
Twitter, dont vous trouverez les options dédiées au contrôle ou à la restriction de l’utilisation des cookies ainsi que la politique d’utilisation des cookies : https://support.twitter.com/articles/20170518#
YouTube, dont vous trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/
c. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, Orthopaedic Studio® décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait. Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie. Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.
d. Le paramétrage de votre navigateur Internet
Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :
- Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
- Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
- Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
- Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
- Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR
Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
A moins qu’un consentement exprès ne soit requis par les lois de votre pays en matière de protection des données personnelles, en utilisant les présents Supports (tels qu’ils sont définis ci-dessus), vous consentez à ce que nous collections et utilisions vos données personnelles de la manière décrite dans la présente Politique et au transfert de vos données personnelles vers d’autres pays que le vôtre (y compris vers des pays situés en dehors de l’Union Européenne).
Bonne visite sur orthopaedic.studio
